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DCE aux États-Unis : en avez-vous besoin?

Oui, si le conducteur doit tenir un rapport d'activités et qu'aucune exception ne s'applique : depuis le 18 décembre 2017, la règle de la FMCSA exige un dispositif de consignation électronique (DCE, ou ELD en anglais) pour la plupart des conducteurs commerciaux en transport interétatique. Le test ci-dessous applique les exceptions fédérales (courte distance, 8 jours sur 30, convoyage, année-modèle avant 2000, location de courte durée) à votre cas.

Avez-vous besoin d'un DCE?

  1. 1.Le trajet franchit-il une frontière d'État ou nationale, ou transporte-t-il un fret qui fait partie d'un trajet qui en franchit une?
Répondez dans l'ordre. Le résultat s'affiche dès qu'une réponse règle la question.

Un résultat indicatif fondé sur les règles et les lignes directrices de la FMCSA, et non un avis juridique. Les exceptions s'appliquent conducteur par conducteur et jour par jour, et les détails de votre exploitation peuvent changer la réponse.

Pas de DCE ne veut pas toujours dire pas de rapport

Seules les deux exceptions de courte distance suppriment le rapport d'activités. Les autres (8 jours sur 30, convoyage, année-modèle avant 2000, location de courte durée) remplacent le DCE par un rapport papier sur grille, et les limites d'heures de service s'appliquent toujours. Au contrôle routier, le conducteur présente le jour en cours et les 7 jours précédents.

Transporteurs canadiens qui roulent aux États-Unis

Un conducteur canadien ou mexicain qui roule aux États-Unis et ne répond à aucune de ces exceptions doit utiliser un DCE pendant qu'il est aux États-Unis. Au Canada, les transporteurs de compétence fédérale ont besoin d'un appareil certifié selon la norme canadienne, et le Québec a son propre test.

DCE au Québec : en avez-vous besoin? →

Le DCE qu'installe High Point GPS

High Point GPS travaille avec Geotab et installe Geotab Drive avec le boîtier GO10 pour les flottes aux États-Unis et au Canada, avec des installateurs professionnels et un soutien en français et en anglais. Geotab Drive est enregistré auprès de la FMCSA. La FMCSA permet à un transporteur de configurer un DCE pour afficher l'exception d'un conducteur exempté : un seul système peut donc couvrir une flotte mixte.

Voir l'application DCE →

Questions sur les exemptions de DCE

Qui est exempté du DCE aux États-Unis?
Les conducteurs qui tiennent un rapport d'activités 8 jours ou moins sur 30, les conducteurs en convoyage, ceux des véhicules antérieurs à l'année-modèle 2000, et ceux qui profitent des exceptions de courte distance de 150 milles aériens, qui n'ont aucun rapport à tenir. Les conducteurs de camions de marchandises loués pour 8 jours ou moins sont aussi exemptés jusqu'au 12 octobre 2027.
Les conducteurs sans permis commercial (CDL) ont-ils besoin d'un DCE?
Pas s'ils répondent à l'exception de courte distance sans CDL : un camion de marchandises qui n'exige pas de permis commercial, dans un rayon de 150 milles aériens, avec un retour chaque jour au lieu de travail habituel, dans les limites de 14 et 16 heures. Sinon, un tel camion de 10 001 lb ou plus en interétatique plus de 8 jours sur 30 a besoin d'un DCE.
Une camionnette avec une remorque a-t-elle besoin d'un DCE?
Cela peut arriver. La règle fédérale compte le poids nominal brut combiné, donc une camionnette qui tire une remorque atteint 10 001 lb plus souvent qu'on le pense. Si l'ensemble atteint ce poids, roule en interétatique et qu'aucune exception ne s'applique, le conducteur tient son rapport d'activités avec un DCE, avec ou sans permis commercial.
Un conducteur exempté peut-il quand même utiliser un DCE?
Oui. La FMCSA permet d'utiliser un DCE même quand une exception s'applique, et le transporteur peut configurer l'appareil pour afficher l'exception ou l'inscrire en annotation. Bien des flottes mixtes le font pour que chaque camion ait le même système, tandis que les conducteurs exemptés gardent les registres de temps ou les rapports papier que leur exception exige.
Que se passe-t-il si un conducteur invoque une exemption qui ne s'applique pas?
Le conducteur est traité comme s'il roulait sans le DCE exigé : c'est une infraction aux heures de service au contrôle routier, qui compte dans le dossier de sécurité du transporteur. Notez pourquoi chaque conducteur est admissible et gardez les registres que l'exception exige, comme les 6 mois de registres de temps en courte distance, pour que le conducteur puisse l'expliquer.

Sources

Voir aussi